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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS
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PERMIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERMIEL
APIDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3339850
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2025
PERMIEL de APIDIS

Présentation de la marque PERMIEL

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIDIS domicilié(e) 2 rue de l'Ecluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 269 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APIDIS domicilié(e) 2 rue de l'Ecluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France.

La marque PERMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERMIEL arrivera à expiration en date du 31 janvier 2025.

APIDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FARANDOLE DES MIELS , L'ABEILLE DILIGENTE , NECTAREL , Gabriel PERRONNEAU , (Marque figurative) , Le Bon Miel LE MIEL EST NOTRE PASSION DEPUIS 1890 , BERNARD LE PETIT MONTAGNARD , Famille Perroneau Apiculteurs depuis 1890 , LA MIELLERIE DU PRIEURE , C' BON C' FRUIT AU MIEL


APIDIS, SAS - 2 rue de l'Ecluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France - SIREN 395269012


APIDIS - 2 rue de l'Ecluse, BP 70441 - 21004 - DIJON Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2014 n°2566833 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-05

Confitures, compotes. Miels, pollens préparés pour l'alimentation, gelées royales pour l'alimentation humaine (non à usage médical), propolis (pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture)), pains d'épice, confiseries, nougats, moutardes, vinaigres, sauces (condiments), biscuiteries. Pollens de fleurs (matières premières). Sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruit. Hydromel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.